Marek & Sons

CGU & Mentions légales


Conditions Générales d'Utilisation & Mentions Légales



1. Éditeur du site


MAREK AND SONS MAURICE MIELNICZUK

12 RUE DE LA GRANGE BATELIERE 75009 PARIS FRANCE

Directeur de la publication : Maurice Mielniczuk

Contact : mielniczuk@me.com



2. Hébergement


Ce site est hébergé par un prestataire professionnel établi dans l'Union européenne, soumis au droit français et au RGPD.



3. Propriété intellectuelle


L'ensemble des contenus présents sur ce site — textes, images, photographies d'œuvres, biographies, descriptions générées par intelligence artificielle ou rédigées manuellement — est la propriété exclusive de la MAREK AND SONS MAURICE MIELNICZUK ou de ses ayants droit. Toute reproduction, représentation, modification, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.



4. Contenu généré par intelligence artificielle


Certaines descriptions d'œuvres déjà vendues et les FAQ d'artistes présentes sur ce site ont été générées ou assistées par des outils d'intelligence artificielle (IA). Conformément au Règlement européen sur l'intelligence artificielle (AI Act — UE 2024/1689), la galerie Marek & Sons informe les utilisateurs de :



  • L'utilisation de systèmes d'IA à des fins de génération de contenu éditorial (classification : risque limité)

  • La supervision humaine systématique de tout contenu généré par IA avant publication

  • L'absence de prise de décision automatisée affectant les droits des utilisateurs

  • La possibilité de demander une vérification ou correction de tout contenu généré automatiquement via mielniczuk@me.com



5. Responsabilité


La galerie Marek & Sons s'efforce d'assurer l'exactitude des informations publiées. Les estimations d'œuvres sont données à titre indicatif et n'ont pas valeur contractuelle. La galerie ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions ou des conséquences de l'utilisation des informations publiées, notamment celles issues de systèmes d'IA.



6. Liens hypertextes


Ce site peut contenir des liens vers des sites externes. Marek & Sons n'est pas responsable du contenu de ces sites tiers et ne peut être tenu pour responsable des dommages résultant de leur consultation.



7. Droit applicable


Les présentes CGU sont soumises au droit français. Tout litige relève de la compétence exclusive des tribunaux de Paris.



8. Modification des CGU


La galerie se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. La version en vigueur est celle consultable en ligne. Dernière mise à jour : avril 2026.